De juris timore

La journée d’étude sur l’Open access à laquelle j’ai récemment assisté a de loin dépassé mes attentes. J’avais pour le sujet une estime de principe doublée d’une méconnaissance solide, que les communications dispensées ont contribué, respectivement, à augmenter et à amoindrir. Entre autres distillats, j’en retire l’impression qu’un des principaux obstacles au développement de l’Open access est non pas le risque juridique, mais la crainte juridique. L’Open access comme principe directeur de la diffusion des résultats scientifiques de la  recherche publique est validé depuis Berlin ; il est pratiqué çà et sans la moindre difficulté. S’il n’est pas encore en vigueur chez nous, c’est, pour emprunter au parler québecois, que nous nous enfargeons dans les fleurs du tapis. Expression heureuse, mais triste réflexe.

D. B. King, National Law Enforcement Officers Memorial (Creative Commons, Paternité ; Source FlickR).

Pour illustrer le propos, voici une scène tirée du De juris timore, pièce légitimement ignorée d’un auteur tragique justement inconnu, mais qui aurait pu s’appeler Apertus Accessus. Cette oeuvre pesante et didactique met en scène des dialogues entre le BRillant AVocat de l’Électronique [ci-après BrAvE] et le Contradicteur Apeuré-Vétilleux-Entêté [ci-après CAVE] . Nous n’en donnerons ici qu’un extrait strictement nécessaire, traduits par nos soins.

ACTE I, scène 3 [Synopsis : la B.U., en conseil de la documentation, propose le passage au dépôt électronique des thèses ; toute ressemblance avec des faits réels, agrémentée de la marge d’exagération que requiert décemment toute caricature, serait assez plausible]

  • CAVE (l’air confiné) : Mais donc, la mise en ligne des thèses rend impossible la diffusion des thèses contenant des reproductions d’oeuvre d’art ?
  • BRAVE : Ni plus, ni moins qu’auparavant. Vous diffusiez sous forme imprimée des thèses d’histoire de l’art contenant des reproductions de Picasso ?
  • CAVE (glacial) : Mais ce serait légal de stocker au CINES une oeuvre pour laquelle les questions de droit ne sont pas résolues ?
  • BRAVE : Oui, du moment qu’il n’y a aucune diffusion.
  • CAVE (il se rebiffe) : Mais vous êtes sûr ?
  • BRAVE (vache) : Je l’ai vérifié auprès de l’ APVPCJ [association des plaideurs vétilleux pour la promotion du contentieux juridique NDLR], j’ai leur réponse écrite. Je vais vous en donner lecture.
  • CAVE (allié hypocrite) : Mais non mais non je vous fais confiance. (Reprenant les rênes) Mais si le doctorant ne peut pas s’assurer des droits concernant tous les textes et toutes les images qu’il utilise dans sa thèse ?
  • BRAVE : Eh bien il pourra toujours réduire la diffusion à l’Intranet.
  • CAVE (sombre) : Mais si les images utilisées dans une thèse mise en ligne sur Internet ou sur Intranet donnent lieu à une attaque par un éditeur ou un ayant droit ?
  • BRAVE (mais pas téméraire) : Cela ne s’est jamais produit.
  • CAVE (illuminé) : Mais si cela se produisait ?
  • BRAVE (sa commissure droite se raidit imperceptiblement) : Eh bien, il y aurait toujours la possibilité de retirer les parties incriminées de l’oeuvre diffusée.
  • CAVE (s’effondrant) : Mais si un auteur qui a accepté la diffusion en ligne décide un jour de la refuser ?
  • BRAVE : Eh bien sa thèse pourra alors être retirée de l’Internet et confinée à l’Intranet.
  • CAVE (éclairé d’une lueur) : Mais si elle a été diffusée dans tel ou telle plateforme, et que le docteur demande qu’elle en soit retirée ?
  • BRAVE (amusé) : Cela ne s’est jamais produit.
  • CAVE (s’écroule) : Mais si malgré tout cela se produisait ?
  • BRAVE : Eh bien on demanderait à tel ou telle plateforme de faire une exception à la règle d’irréversibilité du dépôt.
  • CAVE (sous terre) : Mais vous croyez qu’elle nous accorderait cette exception ?
  • BRAVE : Oui. J’ai une réponse écrite sur ce point : le principe de l’irréversibilité du dépôt peut ex-cep-tion-nel-lement souffrir des ex-cep-tions à titre ex-cep-tionnel.
  • CAVE (voûté) : Mais si un docteur a un contrat avec un éditeur qui lui interdit de déposer son travail en ligne, qu’il y a une clause de confidentialité, et que la thèse est trop mauvaise pour être mise en ligne, et qu’un conflit nucléaire détruit le CINES et la BNF ? […]

Je ne vais pas, pour commenter ce lamentable bout de littéraillerie, entrer dans le fond du débat juridique, fort intéressant et légitime, mais où d’autres s’entendent mieux que moi. Je voudrais juste relever que les arguments opposés à la diffusion électronique et à l’Open Access, tous contenus confondus (thèses, articles, etc.) ont en commun :

  1. De se concentrer sur les problèmes de droit (le risque de destruction du CINES par engin nucléaire a rarement été abordé à ma connaissance, et les objections sur la conservation pérenne tendent à disparaître).
  2. D’évoquer sérieusement les cas les plus improbables comme s’ils étaient réellement susceptibles de se présenter : le docteur qui a décidé de diffuser et qui se ravise au bout de 15 ans ; l’éditeur qui assigne une bibliothèque en justice pour la reproduction en 15×15 mm d’une image extraite d’un ouvrage publié par lui dans l’une des 658 thèses mises en ligne par l’établissement ; le juriste retors qui s’en va traquer dans les intranets des universités les thèses dans lesquelles des oeuvres sous droit auraient été incorporées sans autorisation ; le gendarme HADOPI qui perquisitionne au CINES pour y détruire des fichiers déposés sans avoir rendu hommage aux ayants droit…
  3. D’adopter un point de vue défensif en considérant qu’a priori ce  ce qui n’est pas expressément autorisé est interdit.

Le respect du droit n’en demande pas tant, je crois. Jusqu’à un certain point notre légalisme nous honore, mais enfin si j’ai bien compris :

  1. Les questions relatives à la diffusion de la connaissance scientifique sont en débat, certes, mais nous n’avons pas de raison de les trancher par défaut dans le sens qui nous est le moins favorable, à l’encontre de la ligne adoptée à Berlin.
  2. Nous travaillons dans le monde réel, où les docteurs se moquent pas mal, au bout de quinze ans, du destin de leur thèse ; où les éditeurs avides et les juristes retors n’existent pas n’ont pas de temps à perdre avec ce qui ne rapporte que des ennuis et pas d’argent. Où HADOPI s’occupe de films et de musique, non de science.
  3. Les autorisations accordées par les éditeurs sont même supérieures à ce que nous supposons généralement : même le plus mal famé d’entre eux — que je ne citerai pas pour échapper au procès qu’il ne manquerait pas de m’intenter s’il s’intéressait à quelque chose d’aussi insignifiant qu’un blog — même Elsevier, disais-je donc, autorise les auteurs à déposer leurs post-prints (= texte validé par le comité de lecture) dans les dépôts d’archive. Voyez plutôt (A noter en passant, Wiley-Blackwell n’en fait pas autant; tss tss…).

Je crains fort, en écrivant tout cela, de voler au secours de la victoire, l’accès libre aux résultats de la recherche scientifique publique ne se voyant plus opposer beaucoup de résistance, sur le principe du moins. Ce n’est donc pas le politiquement incorrect qui m’étouffe. Du reste, pour l’anecdote, dans les débats de ce genre qu’il y a eu récemment par chez nous, je constate que j’ai joué tour à tour le cave et le brave. Mais comme, dans la pratique, toutes les universités n’ont pas encore fait obligation à leurs chercheurs de déposer leur travaux dans des archives ouvertes, et comme celles que je connais le mieux n’en sont pas encore là, j’ai encore une petite, toute petite avance sur l’histoire.

Alors je n’allais tout de même pas perdre une bonne occasion de bloguer.

 


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