Appel à communications : L’Open Access, questions économiques, éthiques et juridiques

Dans le cadre de l‘Open Access Week 2015, la bibliothèque numérique de la BCU organise une journée d’étude sur l’Open Access et les archives ouvertes qui se tiendra le 20 Octobre 2015 à laOpen-Access-logo Maison des Sciences de l’Homme de Clermont-Ferrand.

Son objectif est de mettre en évidence les aspects économiques, juridiques, mais aussi éthiques de la diffusion en libre-accès de la recherche à l’heure du numérique, en faisant converger les regards de juristes, d’économistes et de chercheurs en sciences de l’information et de la communication.

L’Open access (libre accès) est désormais en plein développement, qu’il s’agisse de la « voie verte » (dépôt des thèses et articles en archives ouvertes) ou de la « voie dorée » (publication dans des revues en Open Access). Ce développement voit converger des motivations éthiques et économiques. Il s’agit à la fois de rendre la connaissance plus accessible, plus aisément diffusable et réutilisable ; et, sur le plan économique, de répondre à la tension créée par la position dominante d’un petit nombre d’éditeurs scientifiques, en diminuant les coûts supportés par le monde scientifique pour la diffusion de la connaissance. Sur le plan juridique, dans le contexte mouvant de la propriété intellectuelle à l’ère du numérique, le courant du libre-accès contribue à faire bouger les lignes en imposant une distinction entre archivage et publication, tout en levant la barrière de l’accès. Il pose, à cause de cela, de très nombreuses questions de droit, qu’il s’agisse de l’articulation entre le droit d’auteur et l’archivage en ligne, de la question des embargos, des licences Creative Commons, etc.

Les propositions de communication, qu’elles émanent de juristes, d’économistes, ou de chercheurs en sciences de l’information et de la communication, tenteront de répondre aux nombreuses interrogations suscitées par le libre-accès à l’intersection entre droit, éthique et économie : comment le libre accès prend-il place dans le paysage juridique et économique actuel de l’édition scientifique ? Quels changements y produit-il ? Son succès remet-il nécessairement en cause les processus d’évaluation, les effets de notoriété ou le fonctionnement économique du circuit actuel ? Permet-il le maintien d’une démarche d’évaluation scientifique pleinement efficace ? Sur le plan juridique, de quelle armature le libre-accès s’est-il doté ? Est-elle suffisante aujourd’hui pour répondre au besoin des chercheurs et à la demande de la société ? Le développement du libre-accès est-il susceptible d’influer sur le droit d’auteur lui-même ?

Conjointement à ces communications, une table-ronde aura lieu, en présence de Serge Bauin, chargé de mission pour le libre-accès à la direction de l’IST du CNRS et auteur du récent rapport : « L’Open Access à moyen terme, une feuille de route pour HAL », d’ un représentant du CCSD (centre pour la communication scientifique directe), et de chercheurs clermontois utilisateurs de HAL. Cette table ronde permettra notamment :
d’évoquer l’usage actuel et l’avenir de HAL, plate-forme nationale du libre-accès ;
d’interroger les différents usages des archives ouvertes par les chercheurs clermontois ;
d’évoquer les autres archives ouvertes institutionnelles des EPST du site (ProdINRA, CEMOA d’IRSTEA), ainsi que de leurs échanges avec HAL.

Proposition à envoyer au plus tard le 20 AVRIL 2015 à : camille.meyer@clermont-universite.fr ; olivier.legendre@clermont-universite.fr


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